Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAGE - DOCUMENT
Société Anonyme Editions L'IMAGE DOCUMENT

Numéro de dépôt :
1740136
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/1999

Présentation de la marque IMAGE - DOCUMENT

Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Editions L'IMAGE DOCUMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGE - DOCUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions L'IMAGE DOCUMENT domicilié(e) 9 rue Jean-FranÇois Gerbillon, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCTOT - France.

La marque IMAGE - DOCUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGE - DOCUMENT est expirée depuis le 11 décembre 1999.

Editions L'IMAGE DOCUMENT a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE POSTAL


Société Anonyme Editions L'IMAGE DOCUMENT - 9 rue Jean-FranÇois Gerbillon, 75006 PARIS - France


Maître BOUCTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Pochettes et bandes en plastique pour la protection des timbres-poste; classeurs, albums, livres, catalogues, articles relatifs à la philatélie, la numismatique et la cartophilie, à savoir: produits de l'imprimerie et articles pour reliures